Politique de confidentialité

La confidentialité de vos renseignements personnels est de la plus grande importance pour l’organisme de liaison et de transfert Territoires innovants en économie sociale et solidaire (le «  TIESS  » ou «  nous  »). Cette politique de confidentialité, en complément à la charte d’engagement et des conditions générales d’utilisation, concerne les informations que nous recueillons sur vous ou que vous nous communiquez par l’entremise de notre site web localisé au https://passerelles.quebec («  Passerelles  ») ou autrement. Elle explique également comment nous utilisons les témoins (cookies) et d’autres technologies similaires. En nous communiquant vos informations personnelles ou en visitant Passerelles, vous acceptez d’être lié par les termes, conditions et modalités de cette politique de confidentialité. Cette politique est appelée à évoluer ; chaque membre est invité à partager ses commentaires et ses idées.

Renseignements divulgués par les utilisateurs

Nous recueillons vos informations personnelles lorsque vous créez un compte sur Passerelles. À cette occasion, vous devez fournir vos nom et prénom, votre adresse courriel et indiquer la région où vous habitez. Vous pouvez également, à votre discrétion, nous fournir d’autres renseignements. Ces informations ne servent qu’à gérer votre compte, à permettre le réseautage entre les membres et à assurer le fonctionnement de Passerelles. Ces informations sont détruites lorsque votre compte est fermé.

Nous pouvons recueillir votre nom, vos coordonnés, votre adresse courriel et d’autres types de renseignements semblables lorsque vous interagissez avec nous, par exemple lorsque vous nous demandez des renseignements ou lorsque vous communiquez avec nous ou par l’intermédiaire de Passerelles. Nous pouvons également recueillir toute information que vous nous transmettez en publiant sur Passerelles. Ces renseignements sont utilisés et stockés aux fins de répondre à vos besoins, questions et demandes et d’établir des statistiques de nature générale.

Informations recueillies électroniquement

Lorsque vous visitez Passerelles, nous recueillons automatiquement, en utilisant des moyens électroniques, des informations transactionnelles qui circulent entre votre ordinateur et le serveur de Passerelles. Ces informations sont compilées, conservées et utilisées pour mesurer et améliorer l’efficacité et la qualité de Passerelles et ne sont pas partagées avec des tiers. Nous ne tenterons pas de combiner ces informations avec d’autres informations personnelles que nous recueillons sur Passerelles. Ces informations consistent en :

• l’adresse IP et le nom du domaine correspondant, si disponible ;
• l’identification de votre fournisseur d’accès à internet ;
• le système d’exploitation et le navigateur web utilisés ;
• l’accès à Passerelles et à ses pages ;
• les actions posées sur Passerelles ;
• votre localisation ;
• l’adresse du site référent, si l’utilisateur a atteint Passerelles à partir d’un autre site ;
• la requête effectuée sur le moteur de recherche du site référent, le cas échéant ;
• les pages visitées sur Passerelles ;
• la date et l’heure, ainsi que la durée de la visite.

Comme beaucoup d’autres sites web, Passerelles utilise des témoins (cookies). Un témoin est un très petit fichier texte qui est automatiquement déposé dans le disque dur de l’ordinateur du visiteur. Ces fichiers nous aident à assurer le bon fonctionnellement de Passerelles, à personnaliser, à faciliter et à améliorer l’expérience des utilisateurs.

Nous utilisons les informations recueillies par les fichiers témoins pour :

• analyser le trafic ;
• mesurer le nombre de visiteurs des différentes sections du site ;
• enregistrer les préférences des visiteurs ;
• établir le type de navigateur et le système d’exploitation des visiteurs ;
• enregistrer l’activité passée dans le but de fournir un meilleur service lorsque les utilisateurs reviennent sur Passerelles.

Nous ne recoupons pas les renseignements recueillis automatiquement par les témoins avec d’autres types de renseignements personnels.

Si vous préférez ne pas accepter les témoins, vous pouvez configurer votre navigateur internet pour qu’il vous avertisse lorsque votre ordinateur reçoit un témoin ou pour les refuser automatiquement. Toutefois, si vous faites ce choix, il est possible que vous ne puissiez pas accéder à une partie du contenu de Passerelles.

Nous utilisons sur Passerelles Google Analytics, un outil qui permet de générer des rapports sur les interactions des utilisateurs avec les sites web. Google Analytics collecte, principalement à l’aide de témoins (cookies), des renseignements concernant votre navigation sur Passerelles qui sont ensuite transmis à Google et conservés sur des serveurs situés notamment aux États-Unis. Google ne peut pas communiquer ces renseignements à des tiers sauf dans certaines circonstances limitées, telles qu’en cas d’obligation légale ou lorsque des tiers traitent les données pour son compte.

Les renseignements collectés par Google Analytics sont, par exemple, les pages que vous consultez, vos interactions avec les contenus, votre type de navigateur et système d’exploitation, votre adresse IP ainsi que la date, l’heure, la durée et la fréquence de vos visites. Ces renseignements sont anonymisés.

Google n’utilise les renseignements collectés que pour produire des statistiques et des rapports sur la navigation sur Passerelles, ce qui nous permet d’améliorer nos services.  

Pour obtenir de plus amples renseignements, nous vous invitons à consulter le site web de Google Analytics et sa politique de confidentialité.

Si vous ne souhaitez pas transmettre d’informations à Google Analytics, vous pouvez télécharger et installer ce module dans votre navigateur web.

Nous ne transmettons aucun renseignement personnel recueilli par l’intermédiaire de Passerelles à quiconque sans votre consentement. Cependant, nous nous réservons le droit de divulguer de tels renseignements personnels si la loi l’exige ou si nous croyons de bonne foi qu’une telle mesure est nécessaire pour se conformer à la loi ou à une procédure judiciaire, pour nous protéger, défendre nos droits ou nos biens ou pour collaborer à la détection ou à la prévention d’activités illégales. 

Cette politique de confidentialité s’applique uniquement à Passerelles. Or, Passerelles peut contenir des hyperliens permettant à ses visiteurs de visiter d’autres sites web qui ne sont pas exploités conformément à cette politique de confidentialité. Nous vous recommandons de consulter les politiques des exploitants de ces sites externes pour connaître la façon dont vos renseignements personnels seront recueillis, utilisés et divulgués.

Les renseignements personnels sur les utilisateurs qui sont recueillis par l’entremise de Passerelles sont détruits ou effacés dès que nous n’en avons plus besoin pour les fins auxquelles ils ont été fournis.

Au cas où nous aurions l’intention de transférer la propriété ou le contrôle de toute ou partie de Passerelles, de nos activités ou de nos services à un tiers, nous nous réservons le droit de divulguer vos informations personnelles au nouvel organisme porteur après le transfert. Toutefois, nous exigerons que le nouvel organisme porteur soit lié par les dispositions de cette politique de confidentialité.

Nous utilisons des mesures de sécurité raisonnables pour protéger vos informations personnelles contre les accès non autorisés, tels que l’utilisation de protocole de transfert hypertexte sécurisé (https), des accès protégés aux bases de données et des coupe-feux (firewalls). Seuls les membres autorisés de notre personnel ont accès à ces informations.

Nous vous prions d’être prudents si vous nous transmettez des informations personnelles par courriel. Le courriel n’étant pas toujours un moyen sécuritaire pour transmettre de l’information, nous ne pouvons garantir que ces informations ne seront pas perdues, modifiées ou utilisées de manière frauduleuse. Nous vous encourageons à utiliser le cryptage de courriels pour communiquer avec nous.

Vos renseignements personnels sont conservés par nous et peuvent être consultés en transmettant une demande écrite en ce sens. Vous pouvez également demander la rectification de l’un de vos renseignements personnels. Cependant, votre droit d’accéder ou d’apporter des corrections à vos renseignements personnels est assujetti aux restrictions applicables prévues par la loi.

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à l’occasion. Nous vous aviserons de toute modification par courriel et par une publication affichée sur la page d’accueil de Passerelles. Les modifications entreront en vigueur automatiquement 30 jours après leur publication. Votre utilisation de Passerelles ou le fait de continuer à nous fournir vos renseignements personnels après ce délai de 30 jours équivaudra à une acceptation de ces modifications.